 |
La consultation ou l'utilisation du site KWEB.BE implique automatiquement la pleine acceptation de la présente clause d'exonération de responsabilité de KWEB.BE. L'accès aux informations que contient ce site est gratuit, mais il implique la prise de connaissance et l'acceptation des conditions reprises ci-dessous qui seront considérées comme formellement acceptées si vous poursuivez la consultation de KWEB.BE. Les services proposés par KWEB.BE sont tributaires de contraintes techniques et pourront être momentanément interrompus pour maintenance, mise à jour ou évolution quelconque. Ces interruptions auront une durée indéterminée selon le désir de l'équipe de développement du site. Les visiteurs de KWEB.BE renoncent à poursuivre le site ou son responsable pour un quelconque dysfonctionnement des services. Informations proposées par le site KWEB.BE gère et adapte en permanence le contenu de ce site afin de donner aux visiteurs les informations les plus pertinentes selon le point de vue et le libre arbitre de la rédaction qui ne pourra jamais être tenue responsable de ses choix éditoriaux. KWEB.BE n'a aucune obligation de contenu et peut, à ce titre être considéré comme une source d'information partiale et lacunaire. Le but de ce site est d'informer au mieux les visiteurs. Si une information erronée était publiée, KWEB.BE mettrait tout en œuvre pour la corriger dès la découverte de cette erreur par l'édition sans préavis des informations ou la publication d'un correctif sous forme de démenti. KWEB.BE ne peut encourir aucune responsabilité en ce qui concerne l'exactitude ou le manque d'exhaustivité des informations qui sont consultées sur ce site et ce, en raison de la nature changeante et évolutive des sujets traités. Les informations publiées sur le site sont de nature générale, et n'ont pas été conçues pour répondre à un besoin individuel. Elles ne sont pas nécessairement complètes, ou mises à jour rétroactivement. Le contenu du site (y compris les hyperliens) peut être adapté, modifié ou complété à tout moment sans avertissement ni communication aucune. KWEB.BE décline toute responsabilité en cas d'usage inapproprié ou frauduleux des données communiquées sur le site Hyperliens vers d'autres sites Le site contient des hyperliens vers d'autres sites qui sont soit liés à KWEB.BE, soit totalement indépendants de KWEB.BE qui ne sera en aucun cas responsable pour quelque contenu ou politique de vie privée que ce soit proposé par un site vers lequel renverrait un lien contenu sur KWEB.BE. L'établissement d'hyperliens vers un ou plusieurs autres sites, en ce compris les liens établis dans ces sites, ne signifie en aucune mesure qu'il y ait association, partenariat, affiliation ou approbation d'aucune sorte avec les institutions proposant ces sites. Dès que KWEB.BE aura connaissance d'un éventuel contenu illégal présent sur un site vers lequel pointe un lien proposé sur KWEB.BE, l'hyperlien sera retiré par KWEB.BE, sans que cela n'induise une quelconque responsabilité de KWEB.BE pour la période durant laquelle l'hyperlien était proposé sur le site de KWEB.BE. Cette prise de connaissance d'une illégalité quelconque ne peut être supposée ou induite dans le chef de KWEB.BE sans une notification faite expressément à l'éditeur responsable. Droits d'auteur, propriété intellectuelle Les textes, photos, mises en pages, lay-out, slogans, illustrations et autres éléments figurant sur le site de KWEB.BE sont protégés par le droit d'auteur. Les logos, dessins, slogans, bases de données sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur en Belgique. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, utilisation ou modification de tout ou partie de ce site, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit est strictement interdite sans l'autorisation préalable et écrite de l'éditeur responsable de KWEB.BE. Les utilisateurs du site s'engagent expressément à respecter intégralement les droits d'auteurs appartenant à KWEB.BE et à des tiers qui utiliseraient KWEB.BE comme vecteur de communication. KWEB.BE se réserve le droit de prendre toutes les mesures qu'il jugera adéquates afin d'empêcher ou de mettre un terme à l'atteinte à ses droits d'auteurs, sans qu'aucune responsabilité ne puisse lui être imputée en raison de ces mesures. KWEB.BE autorise uniquement le visiteur à copier, imprimer et utiliser les données du site à la seule condition qu'elles soient affectées à l'information du visiteur seul et à l'exclusion d'une quelconque multiplication, distribution, ou commercialisation. Les photos, dessins, slogans, labels, logos, marques et citations contenues sur le site de KWEB.BE sont la propriété de leurs auteurs respectifs en ce compris les éditeurs tiers. Responsabilité du visiteur En accédant aux informations proposées par le site de KWEB.BE, l'utilisateur renonce à toute réclamation ou recours quel qu'il soit concernant l'usage des données ou des informations mises à sa disposition sur le site contre KWEB.BE. La responsabilité de KWEB.BE ne pourra en aucun cas être engagée en cas de dommage de quelque nature que ce soit, qu'il soit consécutif ou fortuit. De même, en accédant aux informations proposées par le site de KWEB.BE, l'utilisateur accepte d'assumer tous les risques inhérents à l'utilisation de celui-ci et de renoncer à toute réclamation contre KWEB.BE, en ce compris le risque de dommages causés à un ordinateur, à un logiciel ou aux données par une atteinte informatique qui serait transmise ou activée par le site ou par le fait que l'utilisateur y accède. L'utilisateur est conscient que toutes les informations et données, qu'elles soient portées à la connaissance du public par le biais du site de KWEB.BE ou transmises de manière privée, sont sous la seule responsabilité de la personne ayant émis leur contenu.
Données personnelles et protection de la vie privée. Les visiteurs de KWEB.BE qui communiquent des informations d'ordre personnel le font de leur plein gré. KWEB.BE s'engage à ne rendre publiques que les informations qui ne sont pas spécifiquement signalées comme confidentielles lors de leur communication. A l'exclusion des données expressément identifiées comme privées, toute information constituant le profil d'un utilisateur est communiquée pour la consultation publique néanmoins restreinte aux utilisateurs de KWEB.BE. Toutes ces données sont utilisées pour :
Ces informations peuvent être cédées à d'autres organisations avec lesquelles KWEB.BE serait lié par un contrat à des fins commerciales (sauf opposition de votre part). Ces informations sont susceptibles d'être enrichies ultérieurement par l'apport d'informations provenant de sources internes ou externes (sauf opposition de votre part). Droit applicable Par votre visite du site de KWEB.BE impliquant votre accord sur le présent disclaimer et constituant donc un accord on line, vous acceptez que toute contestation ou action relative au présent site de KWEB.BE ou à toute donnée figurant sur celui-ci, sont régis par le droit belge. En consultant le site, vous reconnaissez la compétence des cours et tribunaux de Liège, Belgique, et vous acceptez de n'engager des actions que devant ces juridictions. Réclamations, responsabilités et contacts
Toute réclamation relative au site de KWEB.BE doit être adressée à l'éditeur responsable dont les coordonnées sont :
Domenico La Porta (www.kweb.be)
Rue Léon Mignon, 10 4000 Liège - Belgique Tél : 0032 476 702 732 Mail : dom@kweb.be
KWEB.BE n'est pas une personne morale. A ce titre, il n'engage que la responsabilité juridique de ses auteurs.
Dispositions particulières Certains services ou sections de KWEB.BE sont régis par des dispositions supplémentaires ou un règlement d'ordre intérieur à la section ou le service en question. Chacune de ces dispositions exigera un accord exprès de l'utilisateur lors de son affiliation à de telles sections ou groupes de services. Ces dispositions ne sont dés lors pas reprises dans cet avis légal, mais peuvent être rappelées sur simple demande, faite par email, au responsable de KWEB.BE. |
| 